Conditions Générales de Vente – Adrien Lebon Photographies  Dernière mise à jour : 6 mars 2026 

1. Objet  

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de  Adrien Lebon (ci-après « le Photographe ») et de ses clients (ci-après « l’Acheteur ») dans le  cadre de la vente de tirages photographiques d’art, qu’ils soient proposés en édition limitée ou  en tirage ouvert. 

Toute commande d’un tirage implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions  par l’Acheteur. 

2. Produits  

Les photographies sont proposées sous forme de tirages imprimés, disponibles en différents  formats et sur différents types de papier, notamment : 

- papier Fine Art (tirage d’art) 

- papier photographique lustré professionnel 

Selon les œuvres, les tirages peuvent être proposés : 

en édition limitée, numérotée et signée, ou en tirage ouvert. 

Les images et œuvres photographiques restent la propriété intellectuelle exclusive du  Photographe, conformément aux lois sur le droit d’auteur. 

L’achat d’un tirage n’entraîne aucun transfert de droits d’auteur. 

3. Commande et paiement  

Les commandes peuvent être effectuées via : 

- facture PayPal 

- virement bancaire 

- ou tout autre moyen de paiement précisé par le Photographe. 

Le paiement doit être effectué en totalité avant la mise en production du tirage auprès du  laboratoire d’impression. 

Les prix sont indiqués en dollars canadiens (CAD) et incluent la livraison, sauf mention  contraire. 

Le Photographe se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande pour tout motif  légitime, notamment en cas de problème de paiement ou d’indisponibilité d’un tirage. 

4. Livraison  

Les tirages sont imprimés et expédiés directement par un laboratoire photographique  partenaire.

Les délais de production et de livraison sont communiqués à l’Acheteur au moment de la  commande. 

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier selon les contraintes logistiques du laboratoire ou  du transporteur. 

Le Photographe ne pourra être tenu responsable des retards de livraison indépendants de sa  volonté. 

5. Réception et réclamations  

L’Acheteur est tenu de vérifier l’état du tirage dès sa réception. 

Toute réclamation concernant un tirage : 

  •  endommagé 

  •  défectueux 

  •  ou non conforme à la commande 

doit être signalée au Photographe dans un délai maximum de 7 jours suivant la réception. Passé ce délai, la commande sera considérée comme acceptée sans réserve. 

En cas de problème avéré, le Photographe pourra proposer : 

  •  un remplacement du tirage 

  •  ou un remboursement, selon la situation. 

6. Droits d’usage  

L’Acheteur acquiert un droit limité d’usage privé et d’exposition du tirage acheté. 

Le tirage peut être exposé : 

- dans un domicile privé 

- dans un espace professionnel (bureau, cabinet, commerce, salle d’attente, etc.) Toutefois, les droits d’auteur demeurent exclusivement détenus par le Photographe. 

Sont notamment interdits sans autorisation écrite du Photographe : 

- la reproduction de l’image 

- la numérisation ou la copie du tirage 

- la diffusion sur internet ou sur des supports commerciaux 

- l’utilisation de l’image à des fins publicitaires ou commerciales 

- la création d’œuvres dérivées. 

7. Responsabilité  

Le Photographe ne saurait être tenu responsable : 

  •  de dommages indirects 

  •  de pertes financières 

  •  ou de toute mauvaise utilisation du tirage par l’Acheteur. 

La responsabilité du Photographe est strictement limitée au montant de la commande, et  pourra donner lieu, selon le cas, au remplacement ou au remboursement du tirage défectueux.

8. Prix et taxes  

Les prix affichés sont indiqués en dollars canadiens (CAD). 

Sauf indication contraire, les prix comprennent : 

  •  le coût d’impression 

  •  l’emballage 

  •  la livraison. 

Les taxes applicables sont incluses ou indiquées clairement lors de la commande. 

9. Résolution des litiges  

Les présentes CGV sont régies par le droit applicable dans la province de Québec, Canada. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. 

À défaut d’accord, les tribunaux compétents de la province de Québec seront seuls habilités à  traiter le litige. 

10. Modification des CGV  

Le Photographe se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à  tout moment. 

Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande. 

Informations de contact 

Adrien Lebon Photographies 

Courriel : adrienlebonphotographe@gmail.com